Marque expirée - Marque en non vigueur

Comment mieux dormir ?
NOCTEA, SAS

Numéro de dépôt :
3686538
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2019
Comment mieux dormir ? de NOCTEA

Présentation de la marque Comment mieux dormir ?

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCTEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comment mieux dormir ? »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCTEA domicilié(e) 27 RUE VICTOR HUGO - 36000 - CHATEAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOCTEA domicilié(e) 27 RUE VICTOR HUGO - 36000 - CHATEAUROUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comment mieux dormir ? est expirée depuis le 26 octobre 2019.

NOCTEA a également déposé les autres marques suivantes : noctéa , Ligne volupté , NOCTEAL , ELISE


NOCTEA, SAS - 27 RUE VICTOR HUGO - 36000 - CHATEAUROUX - France


NOCTEA - 27 RUE VICTOR HUGO - 36000 - CHATEAUROUX - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).